FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 20
Le jeudi 27 février 2003
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 19,
dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel,
président.
Membres du Comité
présents :
John Cummins, Georges Farrah, Dominic LeBlanc, Bill Matthews, Carmen
Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les implications de
l'extension de la zone économique exclusive du Canada pour inclure le nez et la
queue du Grand Banc et le Bonnet Flamand (voir le procès-verbal du jeudi 7
novembre 2002, séance no 2).
Le Comité examine une
ébauche de rapport.
Il est convenu, ─ Que
l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, ─ Que le
président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter
au rapport les changements de nature grammaticale et stylistique jugés
nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, ─ Que le
président présente ce rapport à la Chambre.
Il est convenu, ─ Que,
conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de
déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, ─ Que le
greffier du Comité prenne les dispositions nécessaires pour organiser une
conférence de presse après le dépôt du rapport, à l’heure que choisira le
président.
Il est convenu, ─ Que le
rapport soit traduit dans les langues des pays membres de l’OPANO.
À 11 h 53, la
séance est suspendue.
À 11 h 56, la
séance reprend.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l’aquaculture au Canada (voir
le procès-verbal du jeudi 7 novembre 2002, séance no 2).
Le Comité reprend l’examen
d’une ébauche de rapport.
À 12 h 42, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc