AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 79
Le mardi 3 juin 2003
Le Comité
permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des
ressources naturelles se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 06, dans la
salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin,
président.
Membres du Comité
présents : Gérard
Binet, Raymond Bonin, Serge Cardin, David Chatters, John Godfrey, Charles
Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Yvan Loubier, Pat Martin, Anita Neville, Benoît
Serré et Maurice Vellacott.
Membre substitut présent
: Sue Barnes pour
Stan Dromisky.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement
: Mary Hurley, Jean-Luc Bourdages, Carol Hilling et Tonina Simeone,
attachées de recherche.
Le Comité se pense sur ses
futurs travaux.
Il est convenu – Que le
Comité tienne sa première séance sur le projet de loi C-19, le jeudi 5 juin
2003, de 9 h à 12 h (midi), à condition que la Chambre ne soit pas en
train d’étudier le projet de loi C-7 à ce moment-là, et que le Comité invite les
témoins suivants à comparaître lors d’une séance télévisée :
9 h à 10 h 30 chef national Matthew Coon-Come
Assemblée des Premières nations
10 h 30 à 12 h (midi) le ministre Nault
Il est convenu – Que,
chaque fois que le budget principal des dépenses ou un budget supplémentaire
des dépenses est déposé sur le Bureau de la Chambre, le Comité invite le
ministre et tout autre cadre supérieur du ministère concerné à comparaître
devant le Comité à l'occasion d'une réunion télédiffusée.
Il est convenu – Qu’une
ébauche de rapport soit présenté au Comité permanent le jeudi 5 juin 2003 au
sujet de la création d’un nouveau Comité permanent des ressources naturelles.
Il est convenu – Que le
Comité demande au greffier d’acheter, pour les membres du Comité, des exemplaires
du rapport de la Commission royale sur les peuples autochtones, dans les deux
langues officielles.
Il est convenu – Qu’un
budget de 63 250 $ soit approuvé par le Comité permanent pour son
étude du projet de loi C-19, et que le président présente le budget au
Sous-comité du budget du Comité de liaison aussitôt que possible.
À 12 h 04, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Elizabeth B. Kingston