SPER Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 24
Le mardi 28 mai 2002
Le
Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du
développement des ressources humaines et de la condition des personnes
handicapées se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 209 de l'édifice de
l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.
Membres du Sous-comité
présents :
Carolyn Bennett, Nancy Karetak-Lindell, Wendy Lill, Anita Neville, Tony
Tirabassi.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : Bill Young, attaché de recherche.
Témoins : Du ministère du Développement
des ressources humaines : Deborah Tunis, directrice générale, Bureau
de la condition des personnes handicapées; Pauline Myre, directrice,
Élaboration des politiques et recherche; Georges Grujic, directeur, Programmes;
Jane Clinckett, conseillère spéciale, Bureau de la condition des personnes
handicapées; Vangelis Nikias, conseiller spécial.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend son étude sur le Régime de
pensions du Canada - Invalidité (voir le procès-verbal du mardi 9 avril 2002,
séance no 19).
Les témoins font des
déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 55, la
séance est suspendue.
À 16 h 56, avec consentement unanime, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, - Que le
Sous-comité publie un communiqué pour annoncer la Bourse de recherches annuelle
de la flamme du centenaire et le rapport.
Il est convenu, - Que la
date limite de réception des demandes pour la Bourse de recherches de la flamme
du centenaire soit repoussée jusqu’au 1er octobre 2002.
Il est convenu, - Que M.
Vernon Short soit choisi comme gagnant de la Bourse de recherches de la flamme
du centenaire de 2002.
Il est convenu, – Que le
Sous-comité publie un communiqué pour annoncer le lancement du nouveau site web
d’information sur l’étude réalisée par le Sous-comité sur l’invalidité et le
Régime de pensions du Canada.
À 17 h 18, le Sous-comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Mike MacPherson