SMIP Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le lundi 2 avril 2001
Le Comité spécial sur la modernisation et l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 15, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bob Kilger, président.
Membres du Comité présents : Bill Blaikie, Don Boudria, Michel Gauthier, Bob Kilger, Peter MacKay et Chuck Strahl.
Aussi présents : De la Chambre des communes : Diane Diotte, greffière à la procédure. De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre daté du 21 mars 2001, le Comité reprend son étude de la modernisation et de l'amélioration de la procédure à la Chambre des communes (voir le procès-verbal du mardi 27 mars 2001, séance no 2)
Il est convenu, - Que le président écrive une lettre au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre en ce qui concerne le Onzième rapport.
À 18 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Audrey O'Brien