INST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 91

Le mercredi 12 juin 2002

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 269 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Walt Lastewka, président.

Membres du Comité présents: Larry Bagnell, Stéphane Bergeron, Brian Fitzpatrick, Cheryl Gallant, Walt Lastewka, Serge Marcil, Dan McTeague, James Rajotte, Andy Savoy et Brent St. Denis.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: Dan Shaw, Lalita Acharya et James McQueen, attachés(e) de recherche.

Témoins: Du Ministère de l'Industrie: Robert Dunlop, directeur général, Direction générale de la politique de la petite entreprise; Peter Webber, gérant, Politique du financement de la petite entreprise. Conformément à l'article 108(2) du Règlement, examen du crédit bancaire aux petites et moyennes entreprises (Voir le procès-verbal du jeudi 1 mars 2001, séance n^o 2).

Robert Dunlop fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Normand Radford