HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 67
Le mardi 4 juin 2002
Le Comité
permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à
huis clos, à 12 h 10, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la
présidence de Peter Adams, président.
Membres du Comité
présents : Peter Adams, Garry Breitkreuz, Pierre
Brien, Marlene Catterall, Wayne Easter, Yvon Godin, Michel Guimond, Dale
Johnston, Carolyn Parrish, John Richardson, Jacques Saada et Tony Tirabassi..
Membres substituts
présents :
Marcel Proulx pour Joe Jordan; Guy St-Julien pour Geoff Regan.
Aussi présent : De la Bibliothèque du
Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Mandat conféré au Comité en
vertu des articles 92 et 108(3)a)(iv) du Règlement en ce qui a trait aux
affaires émanant des députés
Le comité étudie un rapport
du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Il est convenu, -- Que le
rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés soit adopté comme étant
le rapport du Comité à la Chambre et que le président présente le rapport à la
Chambre.
Le comité étudie un rapport
du Sous-comité des affaires émanant des députés.
Il est convenu, -- Que le
rapport du Sous-comité des affaires émanant des députés soit adopté comme étant
le rapport du Comité à la Chambre et que le président présente le rapport à la
Chambre.
Conformément à l’ordre de
renvoi reçu de la Chambre des communes le lundi 27 mai 2002 et aux articles 104
et 114 du Règlement, le Comité examine une ébauche de rapport sur la
composition du Comité permanent des opérations gouvernementales et des
prévisions budgétaires et du Comité permanent des transports.
Il est convenu, -- Que le
rapport soit adopté comme étant le rapport du Comité à la Chambre et que le
président présente le rapport à la Chambre.
À 12 h 26, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Patrice Martin
Comité de sélection
Le mercredi 29 mai 2002
Conformément au mandat du
Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de
sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Soixante et
unième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le
présenter à la Chambre.