SAQU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Séance no 1
Le jeudi 4 novembre 1999
Le Sous-comité de l'aquaculture et de la Loi sur les océans du Comité permanent des pêches et océans. se réunit aujourd'hui à 11 h 25 dans la Pièce 536, édifice Wellington, sous la présidence de Carmen Provenzano, président(e).Membre(s) du Sous-Comité présent(s): Yvan Bernier, Bill Gilmour, Charlie Power, Carmen Provenzano, Peter Stoffer.
Membre(s) substitut(s) présent(s):
Membre(s) associé(s) présent(s):
Aussi présent(s): De la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon.
Témoin(s):
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité entreprend la planification des activités ayant trait à l'aquaculture et la Loi sur les océans.
À 11 h 57, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le(s) greffier(s) du Sous-Comité