AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 18
Le jeudi 25 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 9 h 45 (séance télévisée), dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, John O'Reilly et Mike Scott.
Membre substitut présent : Libby Davies pour Louise Hardy.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley; Tonina Simeone, attachées de recherche.
Témoins : De la " Native Women's Association of Canada " : Marilyn Buffalo, présidente; Joan C. Phillip, représentante. De la " British Columbia Mining Association " : Gary Livingstone, président et chef de la direction.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (voir le procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999 , séance no 3).
Marilyn Buffalo et Joan C. Phillip font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 05, la séance est suspendue.
À 11 h 10, la séance reprend.
Gary Livingstone fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Dupuis