AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le mercredi 17 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 14 h 05, à la salle Tabor, Coast Inn of the North, Prince-George, C.-B., sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, John Finlay, Ghislain Fournier, Jim Gouk, Louise Hardy, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, John O'Reilly, Mike Scott.
Membre substitut présent : Dick Harris for Derrek Konrad.
Autre membre présent : Jay Hill.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley; Tonina Simeone, attachées de recherche. De la Direction des comités et des services législatifs : Richard Dupuis, greffier législatif.
Témoins : De " LAN - (réseau de soutien autochtone) ": Foster J.K. Griezic, porte-parole délégué pour Mavis Gillie. À titre personnel: Terry Glavin, auteur.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (voir le procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999, séance no 3).
Le Comité reprend l'étude de l'article 2.
Terry Glavin fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 18, la séance est suspendue.
À 15 h 32, la séance reprend.
Foster J.K. Griezic fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher