SPAC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Séance no 7
PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 12 mars 1998
Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos, à 15 h 39, dans la salle 307 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de John Williams (président).
Membres du Sous-comité présents : Sue Barnes, Odina Desrochers, Andrew Telegdi, Elsie Wayne et John Williams.
Membre suppléant présent : Lynn Myers pour Sue Barnes.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Le Sous-comité discute de sujets concernant les futurs travaux du Comité et convient que le Comité tienne les réunions suivantes :
Jeudi 19 mars à 15 h 30 pour examiner les rapports suivants : le Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, l’ébauche de rapport sur le chapitre 28 (pêche au saumon), l’ébauche de rapport sur le chapitre 25 (réfugiés) et l’ébauche de rapport sur les Comptes publics du Canada de 1997;
Mardi 24 mars à 15 h 30 sur le chapitre 27 (Protection de la couche d’ozone : le parcours inachevé) du rapport de décembre 1997 du vérificateur général pour une deuxième séance avec les témoins entendus le 26 février 1998; et
Mardi 21 avril à 15 h 30 sur le Budget des dépenses principal de 1998-1999 du Bureau du vérificateur général du Canada.
Le Sous-comité convient, - Que le Comité tienne une séance en mai 1998 sur le Projet An 2000.
Le Sous-comité discute de la possibilité de tenir une séance sur le chapitre 27 (Protection de la couche d’ozone) avec des représentants de divers ministères, à une date ultérieure.
Le Sous-comité examine une ébauche de rapport sur le chapitre 28 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général (Pêches et Océans Canada – Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource).
Après examen de l’ébauche de rapport et des révisions proposées, il est convenu, - Que l’ébauche de rapport, dans sa forme révisée, soit examinée par le Comité à sa séance du 19 mars 1998.
Le Sous-comité examine une ébauche de rapport sur le chapitre 25 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général (Citoyenneté et Immigration Canada et la Commission de l'immigration et du statut de réfugié - Le traitement des revendications du statut de réfugié).
Après examen de l’ébauche de rapport et des révisions proposées, il est convenu,- Que l’ébauche de rapport, telle que révisée, soit examinée par le Comité à sa séance du 19 mars 1998.
Il est convenu, - Que l’ébauche de rapport sur les Comptes publics du Canada de 1997 soit examinée par le Comité à sa séance du 19 mars 1998.
À 16 h 28, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Sous-comité,
Bernard G. Fournier