SCYR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le lundi 31 mai 1999
Le Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 37, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de John Godfrey, président.
Membres du Sous-comité présents : Libby Davies, Christiane Gagnon, John Godfrey, Ovid Jackson, Rey Pagtakhan et Diane St-Jacques.
Membre substitut présent : Diane Ablonczy pour Eric Lowther.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Sandra Harder et Bill Young, attachés de recherche
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude des questions relatives à l'avenir des enfants et des jeunes au Canada.
Le Sous-comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que l'ébauche de rapport, tel qu'elle a été examinée et modifiée, soit adoptée en tant que Premier rapport du Sous-comité à condition que le président obtienne l'approbation finale des membres et, lorsqu'il l'aura obtenu, qu'il présente le Premier rapport au Comité permanent.
À 17 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-comité
Richard Rumas