HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 78
Le mardi 13 avril 1999
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 53, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Reed Elley, Ovid Jackson, Maria Minna, Bernard Patry, Pauline Picard, Karen Redman, Greg Thompson, Maurice Vellacott, Judy Wasylycia-Leis.
Membres substituts présents : Keith Martin pour Gurmant Grewal; John Bryden pour Dan McTeague.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la situation des dons d'organes et de tissus au Canada (voir le procès-verbal du mardi 1er décembre 1998).
Le Comité reprend l'examen de son ébauche de rapport.
À 17 h, le Comité examine ses futurs travaux.
Il est convenu, -- Que le Comité permanent de la santé prévoit une période de temps convenable pour l'examen annuel du budget des dépenses principal de Santé Canada pour l'exercice financier 1999-2000, incluant du temps pour la comparution de fonctionnaires de Santé Canada et le ministre de la Santé, s'il peut le faire.
À 17 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon