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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 68

Le jeudi 4 mars 1999

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joseph Volpe, président.

Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Reed Elley, Ovid Jackson, Pauline Picard, Karen Redman, Rose-Marie Ur, Maurice Vellacott, Judy Wasylycia-Leis.

Membre substitut présent : Keith Martin pour Gurmant Grewal.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.

Témoins : De Santé Canada : Dennis Brodie, gestionnaire par intérim, Division des politiques, Bureau des politiques et de la coordination; André LaPrairie, gestionnaire du projet du sang, de tissus, d'organes et de xénotransplantation. Du " Calgary Regional Health Authority " : Dr John Jarrell, chef du service médical. Du Conseil canadien d'accréditation des services de santé : Dr Jules Martin, directeur général associé. De Santé Canada : Brian Crowell, directeur, Secrétariat du sang; Dr Antonio Giulivi, directeur adjoint, Bureau des maladies infectieuses, Division des Agents pathogènes à diffusion hématogène, Laboratoire de lutte contre la maladie. De l'Association canadienne de normalisation : André Wisaksana, gestionnaire de projet, Élaboration des normes. De l'Hôpital général de Toronto : Dr Gary Levy, directeur, Transplantation multiple d'organes. De l'Université McGill, Centre de médecine, éthique et droit : Dre Margaret Somerville, professeur de droit de Gale.

Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, une étude sur la situation des dons d'organes et de tissus au Canada

Dennis Brodie, André LaPrairie, Dr John Jarrell et Dr Jules Martin font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 38, le Comité suspend ses travaux.

À 10 h 42, le Comité reprend ses travaux.

André Wisaksana, Dr Margaret Somerville, Dr Antonio Giulivi et Brian Crowell font chacun une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Marie Danielle Vachon