HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 52
Le jeudi 29 octobre 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Elinor Caplan, Aileen Carroll, Reed Elley, Grant Hill, Ovid Jackson, Maria Minna, Robert D. Nault, Denis Paradis, Pauline Picard, Greg Thompson, Judy Wasylycia-Leis.
Membre substitut présent : Lynn Myers pour Dan McTeague.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.
De la Direction des comités et des services législatifs : Suzanne Verville, greffière législative.
Comparaît : Elinor Caplan, secrétaire parlementaire du ministre de la Santé.
Témoins : Table ronde I : De la Société canadienne du cancer : Rob Cunningham, analyste principal de politique. De Médecins pour un Canada sans fumée : Cynthia Callard, directrice exécutive. De La fédération québécoise du sport étudiant, Québec et Chaudière-Appalaches : Gilles Lépine, directeur général.
Table ronde II : De la Coalition québécoise pour le contrôle du tabac : Louis Gauvin, coordonnateur. De Info-tabac : Denis Côté, coordonnateur.
Table ronde III : Du Conseil canadien des fabricants des produits du tabac : Rob Parker, président et chef de la direction.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du mardi 20 octobre 1998 :
Il est ordonné, -- Que le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur le tabac, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la santé.
Le président met l'article 1 en délibération.
Le secrétaire parlementaire fait une déclaration.
Les témoins de la Table ronde I font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 21, Reed Elley occupe le fauteuil.
À 10 h 25, Joseph Volpe occupe le fauteuil.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 35, la séance reprend.
Les témoins de la Table ronde II font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 20, la séance est suspendue.
À 10 h 27, la séance reprend.
Le témoin de la Table ronde III fait une déclaration et répond aux questions.
À12 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Marie Danielle Vachon