HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 44
LE JEUDI 4 JUIN 1998
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos, à 9 h 05, dans la salle 705 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Beth Phinney (présidente).
Membres du Comité présents : Carolyn Bennett, Elinor Caplan, Aileen Carroll, Maurice Dumas, Reed Elley, Grant Hill, Lynn Myers, Pauline Picard, Rose-Marie Ur, Joseph Volpe, Judy Wasylycia-Leis.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Odette Madore, Nancy Miller-Chenier et Gérald Lafrenière, attachés de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des produits de santé naturels (Voir le procès-verbal du jeudi 20 novembre 1997).
Le Comité donne des instructions au personnel de recherche concernant l’ébauche de rapport sur les produits de santé naturels.
Il est convenu, – Que le Deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.
Il est convenu, – Que le Comité invite des hauts fonctionnaires de Santé Canada au sujet du projet de règlement sur le tabac (DORS 97-297-03 et GC-I).
À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
ROGER PRÉFONTAINE