FAIT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 90
Le jeudi 11 février 1999
Le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Bill Graham, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, Colleen Beaumier, Maud Debien, l'honorable Sheila Finestone, Bill Graham, Bernard Patry, Charlie Penson, Julian Reed, Benoît Sauvageau, Bob Speller.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Daniel Dupras, Gerald Schmitz; Chris Maule et Roy Hines, consultants.
Témoins : Du ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire: Paul Martin, directeur par intérim, Division des politiques de commerce multilatéral, Direction du marché des services à l'industrie et aux marchés. Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : John Gero, directeur général, Politique commerciale II, Services, investissement et propriété intellectuelles; Claude Carrière, directeur, Direction des droits de douane et de l'accès aux marchés. De Industrie Canada : Robert Ready, directeur, Politique des investissements internationaux et Services. Du ministère des Finances : Gilles Gauthier, chef intérimaire, Politique du commerce sectorial et des investissements.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des objectifs du Canada en matière de commerce et du programme de l'organisation mondiale du commerce (OMC) (Voir le procès-verbal du jeudi 4 février 1999, séance no 87).
Il est convenu, -- Qu'une réunion du Comité soit convoquée le 10 mars 1999, à 15 h 30.
Paul Martin fait une déclaration et, avec Claude Carrière, répond aux questions.
John Gero fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Dupuis