ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 53)
LE JEUDI 14 MAI 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 23, dans la salle 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Charles Caccia, Yvon Charbonneau, Roger Gallaway, Bill Gilmour, Gar Knutson.
Membre suppléant présent : Claude Bachand pour Gérard Asselin.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De Environnement Canada : Glenn Allard, directeur général, Projets spéciaux; Nadine Levin, conseiller principal en matière de politique, Bureau de la LCPE; Steve Mongrain, conseiller en matière de politique, Bureau de la LCPE; Michael Wong, gestionnaire, Bureau de la LCPE; Duncan Cameron, Services juridiques. De Santé Canada : Tony Myers, coordonnateur, Projets spéciaux, Bureau des dangers des produits chimiques; Jennifer Rae, biologiste principale.
Lecture est faite de l’ordre de renvoi du mardi 28 avril 1998 :
Il est ordonné, -- Que le projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l’environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable, soit renvoyé au Comité permanent de l'environnement et du développement durable.
Le président met l’article 1 en délibération.
Glenn Allard, Tony Myers et Jennifer Rae font des déclarations et, avec Duncan Cameron, Nadine Levin et Steve Mongrain répondent aux questions.
À 11 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles