ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 34)
LE MERCREDI 18 FÉVRIER 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la salle 308 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Bernard Bigras, Charles Caccia, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté, David Pratt.
Membres suppléants présents : Clifford Lincoln pour Sarkis Assadourian, John Finlay pour Aileen Carroll,
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire : Monique Hébert et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : De Environnement Canada : François Guimont, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l'environnement; Albin Tremblay, directeur régional, région de Québec; Ron Shimizu, directeur régional, région de l’Ontario; Ian McGregor, directeur général, Direction générale des programmes nationaux; Dale Kimmett, directeur, Application de la loi. De Pêches et Océans Canada : Gerry Swanson, directeur général, Habitat et sciences de l'environnement; Grant Pryznyk, directeur, Conservation et protection, région centrale et arctique, Gestion des pêches.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'application des dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et de l'application des dispositions relatives à la prévention de la pollution de la Loi sur les pêches, ainsi que des règlements et ententes administratives sous-jacents (Voir le Procès-verbal du jeudi 5 février 1998, séance no 29).
François Guimont et Gerry Swanson font des déclarations et, avec Albin Tremblay, Dale Kimmett, Ian McGregor, Ron Shimizu et Grant Pryznyk, répondent aux questions.
À 18 h 08, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles