ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 31)
LE MERCREDI 11 FÉVRIER 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 39, dans la pièce 269 de l'édifice de l’Ouest, sous la présidence de Gar Knutson (vice-président).
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Rick Casson, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté.
Membres suppléants présents : Clifford Lincoln pour Roger Gallaway; Gurbax Malhi pour David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire : Sonya Dakers et Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : Brian Emmett, commissaire, Environnement et développement durable; John Reed, directeur, Opérations de vérification. D’Environnement Canada : François Guimont, sous-ministre adjoint, Service de la protection de l’environnement; Bernard Madé, chef, Section des programmes de protection de l'ozone, Direction de l'évaluation des produits chimiques commerciaux. De Santé Canada : Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l'hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé; Yvon Deslauriers, biophysicien, chef, Sous-section d'électro-optique et laser, Section des rayonnements non-ionisants,
Bureau de la radioprotection, Direction générale de la protection de la santé. Du Sierra Club du Canada : Robin Round, coordonnatrice, Institutions financières internationales et Coalitions commerciales. Des Amis de la terre : Beatrice Olivastri, directrice générale.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 27 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada (Protection de la couche d'ozone : le parcours inachevé) (Voir le Procès-verbal du mercredi 29 octobre 1997, séance no 8).
Brian Emmett, François Guimont, Rod Raphael, Robin Round et Beatrice Olivastri font des déclarations et, avec Bernard Madé et John Reed, répondent aux questions.
À 17 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles