ENSU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 2)
Le lundi 20 octobre 1997

Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui’ à 15 h 30, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles Caccia (président).

Membres du Comité présents : Charles Caccia, Chuck Cadman, Aileen Carroll, Rick Casson, Yvon Charbonneau, John Herron, Joe Jordan, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberté et Dan McTeague.

Membre suppléant présent : Benoît Sauvageau pour Bernard Bigras.

Autre député présent : Clifford Lincoln.

Aussi présent : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert, Bill Murray, attachés de recherche.

Témoins : De Environnement Canada : Ian Glen, sous-ministre; Sid Gershberg, président, Agence canadienne d’évaluation environnementale. Du Conseil canadien des ministres de l’environnement : Norm Brandson, sous-ministre de l’Environnement, Manitoba; Peter Underwood, sous-ministre de l’Environnement, Nouvelle-Écosse; Liseanne Forand, directrice générale.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l’initiative d’harmonisation du Conseil canadien des ministres de l’environnement.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Rick Laliberté, appuyée par Joe Jordan, il est convenu, - Que la recommandation du Sous-comité du programme et de la procédure, envoyée à tous les membres par courrier électronique, et consistant à tenir des audiences et à présenter un rapport sur l’initiative d’harmonisation du CCME soit adoptée.

À 17 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité

Stephen Knowles