Travaux

37^e législature, 2^e session (30 septembre 2002 - 12 novembre 2003) Session courante

35-1 .

35-2 .

36-1 .

36-2 .

37-1 .

37-2 .

37-3 .

38-1 .

39-1 .

39-2 .

40-1 .

40-2 .

40-3 .

41-1 .

41-2 .

42-1 .

43-1 .

43-2 .

44-1

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

2012

2013

2014

2015

2016

2017

2018

2019

2020

2021

2022

2023

2024

Tous les travaux Rapports

Études

Réponse du gouvernement La réponse du gouvernement au troisième rapport du Comité

Protocole de Kyoto L'impact du Protocole de Kyoto

CSRN CSRN

OMC Exp produits laitiers l'Organisation mondiale du commerce/ Exportations canadiennes de produits laitiers

Cadre stratégique Agri. Le Cadre stratégique pour l'agriculture

Tuberculose La fréquence des cas de tuberculose dans les troupeaux de wapitis et de chevreuils dans le Parc national du Mont-Riding, Manitoba

Rapport 1 - LA TUBERCULOSE BOVINE DANS LA RÉGION IMMÉDIATE DU PARC NATIONAL DU MONT-RIDING AU MANITOBA

Présenté à la Chambre : Jeudi 10 avril 2003

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Mercredi 20 août 2003

Budget supplémentaire Budget supplémentaire des dépenses (B) 2002-2003 - Crédits 1b, 10b, 30b et 40b sous la rubrique ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire

Budget principal Étude du budget principal 2003-2004, Crédits, 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40

Budget des dépenses 30&35 Budget des dépenses principal 2003-2004, crédits 30 et 35

Blé génétiquement modifié Blé génétiquement modifié

OMC négociations Négociations en cours de l'Organisation mondiale du commerce

Dernière réunion : Jeudi 6 novembre 2003

Situation de l'ESB Examen de la situation de l'ESB au Canada

Dernière réunion : Mercredi 29 octobre 2003

Rapport 3

Présenté à la Chambre : Mardi 4 novembre 2003

Réponse du gouvernement

Présentée à la Chambre : Vendredi 2 avril 2004

Produits antiparasitaires Examen de l'homologation des produits antiparasitaires

Dernière réunion : Mardi 28 octobre 2003

Budget supplémentaire (A) Budget supplémentaire (A) 2003-2004 : crédits 1a, 5a, 10a, 30a et 40a sous la rubrique Agriculture et Agroalimentaire

Dernière réunion : Jeudi 9 octobre 2003

Rapport 2

Présenté à la Chambre : Vendredi 10 octobre 2003

Activités

Conformément à l' article 106(2) du Règlement, élection du (de la) président(e) et des vice-présidents(es)

Motions de régie interne

Élection d'un président Élection d'un(e) président(e) et d'un(e) vice-président(e) (parti ministériel)

Codes d'inspection Session d'information sur les codes d'inspection

Réglementation gibier Session d'information sur la réglementation du fourrage

Étiquetage Utilisation des termes laitiers pour l'étiquetage

L'étiquetage d'origine L'étiquetage d'origine

Import mélanges laitiers Importation de mélanges laitiers

Examen Budget L'examen des documents du Budget

"U.S. Farm Security" Session d'info. sur le "Farm Security and Rural Investment Act"

Encéphalopathie-cervides Session d'information sur l'encéphalopathie des cervidés

Travaux du Comité Travaux du Comité

Dernière réunion : Mardi 30 septembre 2003

Élection du président Élection du président

Première réunion prévue : Jeudi 25 septembre 2003